LA PEINTURE EST UN ART
Présentation de la marque LA PEINTURE EST UN ART
Déposée le 24 novembre 1993 par la société ETABLISSEMENTS KIFFER ET HAMAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PEINTURE EST UN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PEINTURE EST UN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEINTURE EST UN ART est expirée depuis le 24 novembre 2003.
ETABLISSEMENTS KIFFER ET HAMAIDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322073 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01